Conformément aux lois régissant les droits de propriété intellectuelle ou les droits voisins, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant le site d’EXABEL sont strictement interdites.
EXABEL décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site Web ou d’interruptions dans la connexion.
EXABEL se réserve le droit de modifier le contenu de son site Web de toutes les façons, à tout moment et pour n’importe quelle raison, et ce, sans notification préalable particulière. EXABEL ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications.
L’ensemble des marques citées sont des marques déposées.
Ce site est sous la responsabilité de la Direction de la Communication d’EXABEL. Pour tout renseignement, merci d’adresser votre demande via le formulaire ci-après :
Nous contacter
EDITEUR
EXABEL
Siège social :
1 rue Royale, Bureaux de la Colline 92213 Saint Cloud Cedex
– Siret : 809 608 565 00010 – Tel : + 33 (0)1 55 57 20 00
EXABEL met à disposition du public son site d’information – accessible principalement via l’adresse URL www.exabel.fr – afin de promouvoir ses marques et services ainsi qu’une information générale sur le groupe et ses activités.
Merci de lire attentivement les conditions ci-après avant d’utiliser ses sites. L’utilisation du site d’EXABEL vaut acceptation des conditions. En conséquence, en accédant au site d’EXABEL, tout internaute (ci-après « l’Utilisateur ») s’engage à se conformer et à respecter les règles ci-après définies.
Droits de propriété intellectuelle attachés au Site
Le site d’EXABEL est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et les éléments qui le composent (ex. marques, logos, pictogrammes, photographies, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive d’EXABEL, seule habilité à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite. A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable d’EXABEL.
La création de liens hypertextes vers le site ne peut-être effectuée qu’après autorisation écrite et préalable d’EXABEL. EXABEL se réserve le droit de modifier l’information contenue dans son site Web à tout moment et de toutes les façons que ce soit, sans notification préalable. EXABEL ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences des modifications ou mises à jour réalisées. L’ensemble des marques mentionnées dans le site sont des marques déposées qui sont la propriété exclusive d’EXABEL. Ces marques sont ainsi protégées et toute utilisation des dites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit d’EXABEL, sous peine de contrefaçon sanctionnée pénalement.
Accès et données personnelles
EXABEL s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu. EXABEL n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur. D’autre part, EXABEL pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur. Ces données personnelles feront l’objet d’un traitement automatisé et pourront être destinées à vous contacter. EXABEL s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation du Site.
L’Utilisateur des sites dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de radiation des données le concernant, de ses données personnelles nominatives ainsi que du droit de demander leur suppression, conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. EXABEL s’efforce de mettre à jour le contenu du site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative. De ce fait, EXABEL ne peut garantir l’exactitude à un instant T des données figurant sur le site. Toute erreur ou omission devra être notifiée par email.De la même manière, pour vérifier ou modifier les données transmises, merci de contacter par email le responsable de la protection des données au département marketing d’EXABEL. Les demandes de suppression des données personnelles seront soumises aux exigences qui s’imposent à EXABEL aux plans juridique et éthique, dans les domaines du reporting, de l’archivage et du stockage de document. EXABEL s’engage à ne pas commercialiser, partager, ni divulguer les données personnelles nominatives transmises par le biais de son site à des tiers en dehors d’EXABEL. A noter que ces données pourront néanmoins et de manière occasionnelle être transmises à des tiers agissant pour le compte ou au nom d’EXABEL ou en relation avec l’activité d’EXABEL dans le cadre de l’utilisation pour laquelle elles avaient été recueillies à l’origine et selon les règles et recommandations édictées par La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Utilisation
Ce site est optimisé pour une résolution 1366×768, avec Internet Explorer 9.0, ou versions supérieures.
Liens hypertextes mis en place sur le Site
Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l’utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé qu’EXABEL n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.
Loi applicable
Les présentes conditions d’utilisation du site sont soumises à la loi française. NB : EXABEL se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions d’utilisation du site exprimées ci-dessus, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d’améliorer la consultation du site par l’Utilisateur. Toute modification d’utilisation du site sera intégrée dans la présente notice.